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Par Ivan Valerio
Mis à jour le 03/11/2014 à 19:21
Publié le 03/11/2014 à 18:56
Par Ivan Valerio
Mis à jour le 03/11/2014 à 19:21
Publié le 03/11/2014 à 18:56
Le député UMP et président du conseil général d'Alpes-Maritimes juge «impensable» que l'argent public serve à financer un homme parti en Syrie.
C'est une radiation symbolique, mais Eric Ciotti y tient.
Le président du conseil général d'Alpes-Maritimes a fait rayer de la liste des allocataires du RSA (Revenu de solidarité active) un homme «identifié comme étant parti en Syrie pour combattre dans les rangs de l'Etat islamique».
Il l'a notamment fait savoir sur Twitter.
À BFMTV, le parlementaire a expliqué que l'homme était inscrit au RSA, à Nice, depuis mars dernier.
Eric Ciotti assure avoir été alerté «par les services de l'Etat» de son départ présumé.
«Je ne saurais concevoir que de l'argent public aille dans les poches de quelqu'un qui nourrit des desseins terroristes contre notre nation, contre ses intérêts vitaux et contre la démocratie, et que cet argent serve à financer le djihad», s'indigne l'élu UMP.
Eric Ciotti assure avoir été alerté «par les services de l'Etat» de son départ présumé.
«Je ne saurais concevoir que de l'argent public aille dans les poches de quelqu'un qui nourrit des desseins terroristes contre notre nation, contre ses intérêts vitaux et contre la démocratie, et que cet argent serve à financer le djihad», s'indigne l'élu UMP.
Il justifie cette radiation «au regard des circonstances particulières».
De fait, pour bénéficier de cette aide, le Code de l'action sociale et des familles précise qu'il faut «résider en France de manière stable et effective».
Et Eric Ciotti invoque un récent arrêt du Conseil d'Etat, qui évoque la possibilité, en cas de problème avec un allocataire, de tenir compte «de son logement, de ses activités, ainsi que de toutes les circonstances particulières relatives à sa situation, parmi lesquelles le nombre, les motifs et la durée d'éventuels séjours à l'étranger et ses liens personnels et familiaux».
De fait, pour bénéficier de cette aide, le Code de l'action sociale et des familles précise qu'il faut «résider en France de manière stable et effective».
Et Eric Ciotti invoque un récent arrêt du Conseil d'Etat, qui évoque la possibilité, en cas de problème avec un allocataire, de tenir compte «de son logement, de ses activités, ainsi que de toutes les circonstances particulières relatives à sa situation, parmi lesquelles le nombre, les motifs et la durée d'éventuels séjours à l'étranger et ses liens personnels et familiaux».
La personne radiée avait déjà vu son RSA suspendu le 1er octobre.
Elle bénéficiait en théorie de quatre mois pour attester de sa présence sur le territoire, mais le président du Conseil général des Alpes-Maritimes a estimé que ce délai était nul dans ce cas.
Elle bénéficiait en théorie de quatre mois pour attester de sa présence sur le territoire, mais le président du Conseil général des Alpes-Maritimes a estimé que ce délai était nul dans ce cas.
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